Marques commerciales et copyrights

KONICA MINOLTA, le logo KONICA MINOLTA, Giving Shape to Ideas et bizhub sont des marques déposées ou des marques commerciales de KONICA MINOLTA HOLDINGS, INC.

Mozilla et Firefox sont des marques commerciales de Mozilla Foundation.

Microsoft et Windows sont des marques déposées ou des marques commerciales de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.

Citrix^®, XenApp^®, XenDesktop^® et XenServer^® sont des marques déposées de Citrix Systems, Inc. et/ou d'une ou plusieurs de ses filiales et peuvent être enregistrées à l'Office des brevets et des marques déposées des États-Unis et dans d'autres pays.

Apple, Safari, iPad, iPhone, iPod touch, Macintosh, Mac OS, OS X, macOS et Bonjour sont des marques commerciales de Apple Inc., enregistrées aux États-Unis et dans d'autres pays.

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AirPrint et le logo AirPrint sont des marques commerciales d'Apple Inc.

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CUPS et le logo CUPS sont des marques commerciales d'Apple Inc.

Google, Google Chrome et Android sont des marques déposées ou des marques commerciales de Google LLC.

Mopria^®, le logo Mopria^® et le logo Mopria^® Alliance sont des marques déposées et des marques de service de Mopria Alliance, Inc. aux États-Unis et dans d'autres pays. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.

Adobe, le logo Adobe, Acrobat et PostScript sont des marques déposées ou des marques commerciales de Adobe Systems Incorporated aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.

Ce [produit sous-licencié] contient le logiciel Adobe^® Reader^® LE sous licence de Adobe Systems Incorporated, Copyright © 1995-2009 Adobe Systems Incorporated. Tous droits réservés. Adobe et Reader sont des marques commerciales de Adobe Systems Incorporated.

Ethernet est une marque déposée de Xerox Corporation.

PCL est une marque déposée de Hewlett-Packard Company Limited.

Cette machine est basée en partie sur les travaux du groupe indépendant JPEG.

Compact-VJE
Copyright 1986-2009 Yahoo Japan Corp.

RC4^® est une marque déposée ou une marque commerciale de EMC Corporation aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.

RSA et BSAFE sont des marques déposées ou des marques commerciales de EMC Corporation aux États-Unis et dans d'autres pays.

Informations de licence

[Ce produit/Nom du produit] comprend RSA BSAFE^®, logiciel cryptographique de EMC Corporation.

Advanced Wnn
"Advanced Wnn"© OMRON SOFTWARE CO., Ltd. 2006 Tous droits réservés.

ABBYY et FineReader sont des marques déposées de ABBYY Software House.

ThinPrint est une marque déposée ou un marque commerciale de Cortado AG en Allemagne ou dans d'autres pays.

Code QR est une marque déposée de DENSO WAVE INCORPORATED.

Wi-Fi, le logo Wi-Fi CERTIFIED, Wi-Fi Alliance, Wi-Fi Direct, Wi-Fi Protected Setup, le logo Wi-Fi Protected Setup, WPA, WPA2 et WPA3 sont des marques déposées ou des marques commerciales de Wi-Fi Alliance.

FeliCa est une marque déposée de Sony Corporation.

MIFARE est une marque déposée de NXP Semiconductors.

Bluetooth est une marque déposée de Bluetooth SIG, Inc.

Tous les autres produits et noms de marque sont des marques commerciales ou des marques déposées de leurs entreprises ou organisations respectives.

Les logiciels installés dans ce produit comprennent différents modules et composants logiciels indépendants. Chaque module ou composant logiciel est protégé par le droit d'auteur par l'auteur, c'est-à-dire que ceux créés par nous seront protégés par nos droits d'auteur et les auteurs seront également protégés par le droit d'auteur de chaque auteur.

Ce produit recourt à quelques gratuiciels faisant partie des composants logiciels.

Ce qui suit sont des informations sur le contrat de licence utilisateur final associé aux composants logiciels inclus dans ce produit.

La licence GPL, LGPL, OpenSSL ou Free Type Project (http://www.freetype.org/) est accordée à certains des composants logiciels inclus dans ce produit. Un grand merci revient aux auteurs desdits logiciels et aux membres de la communauté engagés dans la gestion des données et dans d'autres activités relatives aux logiciels.

Comme mentionné ci-dessous, la GPL/LGPL est censée garantir (ou même être responsable pour) aux utilisateurs qu'ils peuvent recevoir le code source à chaque fois qu'ils le désirent. Pour plus de détails, veuillez consulter notre page d'accueil. https://iisw.konicaminolta.com/opensource/

À l'instar de nos composants logiciels, nous espérons que vous compreniez que le code source ne peut pas être fourni parce qu'il n'a pas besoin d'être ouvert.

Le site Web suivant présente le texte original des licences GPL, LGPL et Open SSL accordées aux composants de logiciel inclus dans ce produit.
https://generic-products-bt.com/license/3816/

KONICA MINOLTA, INC. reste le détenteur du copyright des pilotes d'imprimante.

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Toute reproduction partielle ou totale du guide de l'utilisateur est interdite sans autorisation.

KONICA MINOLTA, INC. ne pourra être tenu pour responsable en cas d'incidents causés par l'utilisation de ce système d'impression ou de ce guide de l'utilisateur.

Les informations figurant dans le guide de l'utilisateur sont susceptibles d'être modifiées sans préavis.

Ce package contient les éléments suivants fournis par KONICA MINOLTA, INC. ("KM") : logiciel inclus comme partie intégrante du système d'impression ("Logiciel d'impression"), les données vectorisées numériquement encodées et lisibles par la machine codées au format spécial et sous forme cryptée ("Programmes de polices"), un autre logiciel fonctionnant sur un système informatique à utiliser en association avec le logiciel d'impression ("Logiciel Hôte") ainsi que de la documentation écrite explicative ("Documentation").

L'utilisation du terme "Logiciel" renvoie au logiciel d'impression, aux programmes de polices et/ou au logiciel hôte et regroupe également l'ensemble des mises à jour, des versions modifiées, des ajouts et des copies du logiciel.

L'octroi de licence du Logiciel est soumis aux termes du présent contrat.

KM vous accorde une sous-licence non-exclusive pour utiliser le Logiciel et la Documentation sous réserve que vous respectiez les points suivants :

1. Vous pouvez utiliser le Logiciel et les programmes de polices associés pour reproduire des images sur le ou les périphérique(s) de sortie sous licence, uniquement pour vos propres besoins professionnels internes.

2. En plus de la licence pour les Programmes de polices mentionnés à la section 1 ci-dessus, vous pouvez utiliser les programmes de polices romaines pour reproduire les poids, les styles et les versions des lettres, chiffres, caractères et symboles (Types de caractères) sur l'afficheur ou l'écran pour vos propres besoins professionnels internes.

3. Vous pouvez faire une copie de sauvegarde du Logiciel Hôte, à condition que votre copie de sauvegarde ne soit pas installée ni utilisée sur un autre ordinateur. Par dérogation aux restrictions ci-dessus, vous pouvez installer le Logiciel Hôte sur plusieurs ordinateurs uniquement pour utilisation avec un ou plusieurs systèmes d'impression fonctionnant avec le Logiciel d'impression.

4. Vous pouvez céder ses droits dans le cadre de ce Contrat à un cessionnaire de tous les droits et intérêts que le titulaire de la licence possède sur ledit Logiciel ou ladite Documentation ("Cessionnaire") sous réserve de remettre au cessionnaire toutes les copies dudit Logiciel ou de ladite Documentation. et le cessionnaire accepte d'être lié par toutes les clauses et conditions du présent Contrat.

5. Vous vous engagez à ne pas modifier, adapter ni traduire le Logiciel et la Documentation.

6. Vous acceptez de ne pas essayer de modifier, de désassembler, de décoder, de décompiler le Logiciel ni de procéder à de l'ingénierie inverse.

7. Le titre et la propriété du Logiciel et de la Documentation restent ceux de KM et de son concédant de licence.

8. Les marques commerciales seront utilisées conformément aux pratiques en cours, y compris en ce qui concerne l'identification du nom du propriétaire de la marque commerciale. Les marques commerciales ne peuvent être utilisées que pour identifier les impressions produites par le Logiciel. L'utilisation d'une quelconque marque commerciale ne vous accorde aucun droit de propriété sur cette dernière.

9. Il vous est interdit de louer, de donner à bail, de concéder en sous-licence, de prêter ni de transférer des versions ou des copies du Logiciel que le Concessionnaire n'utilise pas, ou un Logiciel enregistré sur un support non utilisé, sauf dans le cadre du transfert permanent de l'ensemble du Logiciel et de la Documentation tel que décrit ci-dessus.

10. EN AUCUN CAS, KM OU SON CONCÉDANT DE LICENCE NE SAURAIT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE A VOTRE PLACE EN CAS DU MOINDRE DOMMAGE IMMATÉRIEL, ACCESSOIRE INDIRECT, DOMMAGES-INTÉRÊTS PUNITIFS OU SPÉCIAL, Y COMPRIS LES PERTES DE BÉNÉFICES OU LES PERTES D'ÉCONOMIES, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES A ÉTÉ SIGNALÉE A KM OU EN CAS DE PLAINTE D'UN TIERS. KM OU SON CONCÉDANT DE LICENCE DÉMENT TOUTES GARANTIES QUANT AU LOGICIEL, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS RESTRICTION, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR COMMERCIALE, D'APTITUDE À UN EMPLOI PARTICULIER, TOUTE PROPRIÉTÉ ET NON-VIOLATION DE DROITS DE TIERS. CERTAINS ÉTATS OU JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCIDENTELS, CONSÉCUTIFS OU SPÉCIAUX, LES LIMITATIONS SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

11. Avis aux utilisateurs finaux appartenant à l'administration US : le Logiciel est un "article commercial" tel que défini dans la disposition 48 C.F.R.2.101 et comprend le "logiciel commercial" et la "documentation du logiciel commercial" tels que définis dans la disposition 48 C.F.R. 12.212. En accord avec les termes du 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202‑1 à 227.7202‑4, tous les utilisateurs finals du gouvernement américain achètent le Logiciel uniquement avec les droits énoncés au présent.

12. Vous acceptez de ne pas exporter le Logiciel sous quelque forme que ce soit en infraction de toute législation et réglementation en vigueur en matière de contrôle des exportations quelque pays que ce soit.

Sous réserve de l'achat d'une clé de licence d'i-Option LK-105 (PDF à texte consultable, ou Programme), KONICA MINOLTA, INC. (KM) vous concède une sous-licence non exclusive et non cessible pour utiliser le Programme sous réserve que vous vous conformiez à tous les termes et conditions énoncés dans le présent Contrat.

1. Vous vous engagez à ne pas reproduire, modifier ou adapter le Programme. Il vous interdit d'autoriser un tiers à utiliser le Programme ou à le transférer à un tiers.

2. Vous acceptez de ne pas essayer de modifier, de désassembler, de décoder, de décompiler le Programme ni de procéder à l'ingénierie inverse.

3. KM ou son concédant de licence détiennent les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Aucun droit d'auteur ni autre droit de propriété intellectuelle ne peut vous être cédé par l'octroi qui vous a été fait d'une licence d'utilisation du Programme.

4. EN AUCUN CAS KM OU SON CONCÉDANT DE LICENCE NE SAURAIT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE A VOTRE PLACE DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, PUNITIFS OU SPÉCIAUX, Y COMPRIS LES PERTES DE BÉNÉFICES OU D'ÉCONOMIES, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES A ÉTÉ SIGNALÉE A KM OU EN CAS DE PLAINTE D'UN TIERS. KM OU SON CONCÉDANT DE LICENCE DÉMENT TOUTES GARANTIES QUANT AU PROGRAMME, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS RESTRICTION, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR COMMERCIALE, D'APTITUDE À UN EMPLOI PARTICULIER, TOUTE PROPRIÉTÉ ET NON-VIOLATION DE DROITS DE TIERS. CERTAINS ÉTATS OU JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCIDENTELS, CONSÉCUTIFS OU SPÉCIAUX, LES LIMITATIONS SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

5. Vous vous engagez à ne pas exporter le programme sous quelque forme que ce soit en infraction de toute législation et réglementation en vigueur en matière de contrôle des exportations dans quelque pays que ce soit.

6. Avis aux utilisateurs finaux travaillant pour l'administration (cette disposition s'applique uniquement aux utilisateurs finaux de l'administration américaine) Le Programme est un "article commercial", tel que défini dans la disposition 48 C.F.R. 2.101 et comprend le "logiciel commercial" et la "documentation du logiciel commercial", tels que définis dans la 48 C.F.R. 12.212. En accord avec les termes du 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202‑1 à 227.7202‑4, tous les utilisateurs finals du gouvernement américain achètent le Programme uniquement avec les droits énoncés au présent.

7. Cette licence prend automatiquement fin en cas de manquement de votre part au respect d'un terme ou d'une condition quelconque de ce Contrat, auquel cas vous acceptez d'arrêter immédiatement d'utiliser le Programme.

8. Le présent accord est régi par la législation japonaise.

Licence limitée
Sous réserve des conditions du présent Contrat de licence d'utilisateur final, Cybertrust Japan octroie à l'utilisateur final une licence non transférable et non exclusive, n'autorisant pas la sous-licence, pour utiliser une forme du code objet du logiciel pour son propre usage, mais uniquement conformément à la documentation concernant les spécifications techniques mises à disposition avec le logiciel et le présent contrat de licence d'utilisateur final. Le "logiciel" doit également inclure toutes les versions de la documentation, du support et de la maintenance du même logiciel fourni à l'utilisateur final.

L'utilisateur final n'est pas autorisé à créer des technologies dérivées ou à utiliser des services dérivés du logiciel

Logiciel d'application
L'utilisateur final peut installer et utiliser le logiciel, sur autant d'ordinateurs que nécessaire avec la limite imposée par le nombre total des utilisateurs autorisés. L'utilisateur final peut effectuer une copie supplémentaire à des fins de sauvegarde.

Durée de la licence
La licence octroyée ci-après doit commencer à la date d'achat du logiciel et expirer à la fin de la période pour laquelle la licence a été achetée.

Restrictions
L'utilisateur final n'est pas autorisé à (et n'est pas autorisé à permettre à des tiers de) : a) décompiler, désassembler ou effectuer quelque opération d'ingénierie inverse que ce soit du logiciel, ni tenter de reconstruire ou découvrir un code source, des idées sous-jacentes, des algorithmes, des formats de fichiers ou des interfaces de programmation du logiciel par quelque moyen que ce soit (à l'exception et uniquement dans la mesure où la loi applicable interdit les restrictions en matière d'ingénierie inverse, et uniquement avec préavis écrit aux propriétaires respectifs) ; b) distribuer, vendre, concéder en sous-licence, louer, louer à bail ou utiliser le logiciel (ou toute partie de celui-ci) pour le temps partagé, l'hébergement, la fourniture de services ou des fins similaires ; c) enlever les identifications du produit, marques de propriété, avis de droit d'auteur ou autres avis contenus dans le logiciel ; d) modifier ou créer une œuvre dérivée de toute partie du logiciel ; ou e) diffuser publiquement des informations ou analyses de performance (y compris, mais sans s'y limiter des références) de toute source associée au logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à permettre à des parties tierces de bénéficier de l'utilisation ou des fonctionnalités du logiciel, excepté et uniquement dans le cadre explicitement autorisé par la loi, identifié dans les conditions de licence tierce régissant l'utilisation du logiciel tiers.

Propriété
Nonobstant toute disposition contraire, excepté pour les droits de licence limités expressément fournis dans les présentes, Cybertrust Japan et ses fournisseurs détiennent et conserveront tous les droits, titres et autres intérêts (y compris, mais sans s'y limiter, tous les brevets, droits d'auteur, marques commerciales, secrets commerciaux et autres droits de propriété intellectuelle) dans et concernant le logiciel et toutes les copies, modifications et œuvres dérivées. L'utilisateur final reconnaît qu'il n'obtient qu'un droit de licence limité pour le logiciel et que, indépendamment de l'utilisation des mots "achat", "vente" ou de termes similaires ci-après, aucun droit de propriété n'est transmis à l'utilisateur final en vertu du présent contrat ou autrement. L'utilisateur final reconnaît que Bitdefender a un intérêt important dans le logiciel et que, si le présent contrat de licence d'utilisateur final n'est pas conclu directement avec Bitdefender, alors Bitdefender est un bénéficiaire tiers du présent contrat de licence d'utilisateur final, étant entendu que les droits, titres et intérêts dans et concernant certains logiciels tiers identifiés dans les conditions de licence tierce sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Si demande en est faite, l'utilisateur final doit certifier par écrit qu'il utilise le logiciel pour le nombre de serveurs, ainsi que le nombre de copies, sur la configuration système et sur le site convenu par les parties (si applicable). L'utilisateur final accepte qu'une fois par an au maximum son utilisation du logiciel puisse faire l'objet d'une vérification par Cybertrust Japan ou Bitdefender (ou un auditeur indépendant travaillant pour le compte d'une telle partie) pendant les heures de bureau normales, dans un délai raisonnable après notification écrite, aux fins de vérification du respect de l'utilisateur final vis-à-vis du présent contrat de licence d'utilisateur final.

Confidentialité
L'utilisateur final reconnaît qu'il peut obtenir des informations associées au logiciel ou Bitdefender, y compris, mais sans s'y limiter, aux codes, technologies, savoir-faire, idées, algorithmes, procédures d'essai, structures, interfaces, spécifications, documentations, bogues, rapports sur les problèmes, analyses, et informations relatives aux performances et autres données techniques, commerciales et relatives au produit ("Informations confidentielles"). L'utilisateur final n'a pas le droit de divulguer d'informations confidentielles à des tiers ni d'utiliser les informations confidentielles à des fins autres que l'utilisation du logiciel telle que définie dans le présent contrat de licence d'utilisateur final.

Exclusion de garantie
EXCEPTÉ POUR TOUTE GARANTIE LIMITÉE EXPRESSE ACCORDÉE PAR CYBERTRUST JAPAN POUR LAQUELLE LA SOLUTION DE L'UTILISATEUR FINAL EST LIMITÉE À LA RÉPARATION, AU REMPLACEMENT OU AU REMBOURSEMENT PAR CYBERTRUST JAPAN, LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL" ET AUCUNE GARANTIE N'EST ACCORDÉE À QUELQUE PERSONNE OU ENTITÉ QUE CE SOIT CONCERNANT LE LOGICIEL OU LES SERVICES. EN OUTRE, CYBERTRUST JAPAN EXCLUT EN SON NOM ET EN CELUI DE SES CONCÉDANTS DE LICENCE, Y COMPRIS BITDEFENDER, TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES SUR LE TITRE, LA NON-VIOLATION, LA VALEUR MARCHANDE ET L'ADÉQUATION À UNE FIN PARTICULIÈRE.

Limites des dommages et réparations
EN AUCUN CAS, CYBERTRUST JAPAN OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES EN VERTU D'UN CONTRAT, D'UN ACTE DOMMAGEABLE, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UNE AUTRE THÉORIE LÉGALE OU ÉQUITABLE DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF EN RELATION AVEC LE LOGICIEL. NONOBSTANT TOUTE INDICATION CONTRAIRE AUX PRÉSENTES, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE L'UTILISATEUR FINAL, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES OU LA RESPONSABILITÉ DÉCOULANT D'UN CONTRAT, D'UN ACTE DOMMAGEABLE, D'UNE RUPTURE DE GARANTIE, D'UNE INFRACTION OU AUTRE, NE DOIT EN AUCUN CAS DÉPASSER LES FRAIS PAYÉS PAR L'UTILISATEUR FINAL POUR LE LOGICIEL. NI CYBERTRUST JAPAN NI SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES PERTES OU DE L'INEXACTITUDE DES DONNÉES, DES FRAIS ENGAGÉS POUR LE REMPLACEMENT DE PRODUITS OU DE SERVICES, DE L'INTERRUPTION DU SYSTÈME, DES DÉFAILLANCE DES MÉCANISMES DE SÉCURITÉ, DE LA PERTE DE VALEUR, DE BÉNÉFICES OU AUTRES PERTES COMMERCIALES, INDÉPENDAMMENT DE LA THÉORIE LÉGALE, MÊME SI UNE TELLE PARTIE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

LES PARTIES RECONNAISSENT QUE LES LIMITES DE CETTE SECTION SONT ESSENTIELLES ET QUE L'UTILISATEUR FINAL NE SERAIT PAS AUTORISÉ À UTILISER LE LOGICIEL ABSENT DES TERMES DE CETTE SECTION. CETTE SECTION DOIT SURVIVRE ET S'APPLIQUER MÊME SI UNE RÉPARATION SPÉCIFIÉE DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL EST CONSIDÉRÉE COMME N'AYANT PAS REMPLI SON OBJECTIF ESSENTIEL.

CE LOGICIEL N'EST PAS TOLÉRANT AUX PANNES ET N'EST PAS CONÇU NI PRÉVU POUR ÊTRE UTILISÉ DANS UN ENVIRONNEMENT DANGEREUX NÉCESSITANT DES PERFORMANCES OU UN FONCTIONNEMENT SANS FAUTE. CE LOGICIEL N'EST PAS PRÉVU POUR ÊTRE UTILISÉ DANS LA NAVIGATION AÉRIENNE, LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION, LES SYSTÈMES D'ARMEMENT, LES ÉQUIPEMENTS DE SURVIE DIRECTS OU INDIRECTS, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, OU TOUTE APPLICATION OU INSTALLATION DANS LAQUELLE UNE DÉFAILLANCE POURRAIT ENTRAÎNER LA MORT, DES BLESSURES CORPORELLES GRAVES OU DES DÉGÂTS MATÉRIELS.

Conformité des exportations
L'utilisateur final reconnaît que le logiciel peut être soumis à des restrictions à l'exportation par le gouvernement des États-Unis et des restrictions à l'importation par certains gouvernements étrangers. L'utilisateur final n'est pas autorisé à, ni autorisé à permettre à un tiers de, retirer ou exporter des États-Unis ou permettre l'exportation ou la ré-exportation de toute partie du logiciel ou de tout produit directement dérivé de celui-ci : i) dans (ou à un ressortissant ou un résident de) un pays frappé d'embargo ou soutenant le terrorisme ; ii) à quiconque figurant sur la liste des ordres de refus du département du commerce américain ou de la liste des ressortissants spécifiquement désignés du département du trésor américain ; iii) à tout pays pour lequel de telles exportations ou ré-exportations sont interdites, ou pour lequel le gouvernement des États-Unis ou l'un de ses organismes exige une licence d'exportation ou toute autre approbation gouvernementale au moment de l'exportation ou de la réexportation sans obtention préalable d'une telle licence ou approbation ; ou iv) autrement en violation des restrictions, lois ou réglementations relatives à l'exportation ou l'importation des États-Unis ou d'une autorité ou d'un organisme étranger. L'utilisateur final accepte ce qui précède et garantit qu'il ne situe pas dans, sous le contrôle de, ou qu'il n'est pas ressortissant ou résident d'un tel pays frappé d'interdiction ou figurant sur une telle liste de parties interdites. En outre, il est interdit d'utiliser le logiciel à des fins de conception ou de développement d'armes nucléaires, chimiques ou biologiques ou de technologie des missiles, ou pour des activités terroristes, sans l'autorisation préalable du gouvernement des États-Unis.

Utilisateurs gouvernementaux
Le logiciel est un logiciel informatique commercial. Si l'utilisateur ou le licencié du logiciel est un organisme, un département, ou toute autre instance du gouvernement des États-Unis, l'utilisation, la duplication, la reproduction, la publication, la modification, la divulgation ou le transfert du logiciel ou de toute autre documentation de quelque type que ce soit, y compris les données techniques et les manuels, sont interdits par un accord de licence ou par les conditions du présent contrat de licence d'utilisateur final conformément au règlement fédéral américain sur l'acquisition 12.212 à des fins civiles et au supplément du règlement fédéral américain sur l'acquisition dans le domaine de la défense 227.7202 à des fins militaires. Le logiciel a été entièrement développé avec des fonds privés. Toute autre utilisation est interdite.

Résiliation et survie
Les conditions fixées dans les sections intitulées Restrictions, Propriété, Confidentialité, Exclusion de garantie, Limites des dommages et réparations continueront de s'appliquer après toute résiliation du présent contrat de licence d'utilisateur final.